Réglementation

Conseil départemental du Bas-Rhin - Chambre d'agriculture d’Alsace

Soutenir l’agriculture pour dynamiser les territoires ruraux

Publié le 28/07/2017

Jeudi 20 juillet, les élus du Conseil départemental du Bas-Rhin et de la Chambre d'agriculture d’Alsace se sont retrouvés sur le terrain pour discuter du contrat d’objectif 2017 qui lie les deux institutions. Pour cette rencontre annuelle, ils s’étaient donné rendez-vous sur deux fermes emblématiques du dynamisme de l’agriculture de montagne.

Cette année, pour présenter le contrat d’objectif 2017 qui lie le Conseil départemental du Bas-Rhin (CD 67) et la Chambre d'agriculture d’Alsace (CAA), les deux institutions ont choisi de se retrouver en montagne. En l’absence de Frédéric Bierry, président du Conseil départemental, retenu par d’...

Publié le 24/07/2017

L’administration vient de mettre en ligne sur TelePac le portefeuille définitif des DPB 2015. La DDT a annoncé que vous ne recevrez pas de notification papier de votre portefeuille de DPB mais que vous pourrez le retrouver directement sur TelePac.

Si vous avez repris du foncier entre 2014 et 2015 et que vous avez envoyé une clause de transfert de DPB à la DDT en 2015 pour reprendre les droits correspondants, nous vous invitons à vérifier sur votre compte TelePac si ces DPB vous ont bien été attribués. Pour y accéder, sur TelePac,...

Caisse d’assurance-accidents agricole du Bas-Rhin

Renouvellement des délégués

Publié le 25/06/2017

Tous les quatre ans, la Caisse d’assurance-accidents agricole du Bas-Rhin procède au renouvellement des délégués à l’assemblée générale. Quatre nouveaux membres entrent au sein du nouveau comité-directeur.

Tous les quatre ans, la Caisse d’assurance-accidents agricole du Bas-Rhin procède au renouvellement des délégués à l’assemblée générale. Ces élections, qui se sont achevées le 8 juin dernier avec la désignation d’un nouveau comité-directeur, ont provoqué un changement important parmi les...

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